Déposée le 21 avril 1999 par SCRIVE Jérôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TUNING TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est SCRIVE Jérôme, Antoine, Joseph, domicilié(e) 9 Allée des Feuillages, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCRIVE Jérôme - France.
La marque TUNING TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCRIVE Jérôme, Antoine, Joseph - 9 Allée des Feuillages, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France
SCRIVE Jérôme - France
Inscription le 17 juin 2002 - Changement d'adresse n°348666 - Publication au BOPI 2002-06-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Jantes, pommeaux levier de vitesses Pédaliers, jeux de pédales sport, Soufflets de levier de vitesses, sièges pour véhicules, filtres à air, ressorts Amortisseurs, pièces de carrosserie Enjoliveurs de roues, stores pare soleil pour automobiles, prêt à monter : pièces de recouvrement de durits moteurs et durits de freins Capuchons de valves, embouts d'échappement Trappes de reservoirs, volants Housses pour sièges de véhicules et housses de véhicules. Cables éléctriques, connexions et raccords éléctriques, batteries d'allumage, éléctriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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