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Marques déposées par l'association loi 1901 SCRIPSIT
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LE CALLIGRAPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CALLIGRAPHE
SCRIPSIT (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
97698109
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque LE CALLIGRAPHE

Déposée le 6 octobre 1997 par l'association loi 1901 SCRIPSIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CALLIGRAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 SCRIPSIT domicilié(e) 73 bd Richard Lenoir, 75011 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 343 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCRIPSIT Vincent GENESLAY - France.

La marque LE CALLIGRAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698109.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CALLIGRAPHE est expirée depuis le 6 octobre 2007.


SCRIPSIT (Association Loi 1901) - 73 bd Richard Lenoir, 75011 PARIS - France - SIREN 402343438


SCRIPSIT Vincent GENESLAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-13

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Papier et carton (brut, semi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie Matériel pour artistes Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Education Formation Activités culturelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.