Présentation de la marque SCRIBOUILL'ART CALLIGRAPHIE
Déposée le 29 mars 2005 par l'association loi 1901 SCRIBOUILL'ART LOI de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCRIBOUILL'ART CALLIGRAPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 SCRIBOUILL'ART LOI de 1901 domicilié(e) 16, RUE TIERCE,60000 BEAUVAIS - 60000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 273 019 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CUADRADO PASCALE domicilié(e) 16, RUE TIERCE,60000 BEAUVAIS - 60000 - France.
La marque SCRIBOUILL'ART CALLIGRAPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRIBOUILL'ART CALLIGRAPHIE est expirée depuis le 29 mars 2015.
ASSOCIATION SCRIBOUILL'ART LOI de 1901 - 16, RUE TIERCE,60000 BEAUVAIS - 60000 - France - SIREN 481273019
MADAME CUADRADO PASCALE - 16, RUE TIERCE,60000 BEAUVAIS - 60000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Couleurs ; vernis ; laques (peintures). Encres d'imprimerie. Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; papier ; instruments d'écriture. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques ; conférence ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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