Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVASELLO
SCREG (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1543909
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2009

Présentation de la marque NOVASELLO

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SCREG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVASELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCREG domicilié(e) 49, Rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2140282) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 044 740 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) (dossier no 2140282) - France.

La marque NOVASELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVASELLO est expirée depuis le 31 juillet 2009.

SCREG a également déposé les autres marques suivantes : POLYTEX , COMPO-1000 COLOR , RUGOPRENE , FINIGRADE , COMPO-1005 , SCREG ROUTES ET TRAVAUX PUBLICS , POLYTOP Ce nom est suivi d'un numéro correspondant au type de produit utilisé. EX : POLYTOP 200, 300, 400, 214, 240... , GRAVE BITUME OPTIMISEE , GRANICOLOR , COMPO-1000


SCREG (société anonyme) - 49, Rue du Point du Jour, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT (dossier no 2140282) - France - SIREN 722044740


CABINET LAVOIX - (dossier no 2140282) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 1999 n°2140282 - Publication au BOPI 1999-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287641 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274018 - Publication au BOPI 1999-03-18

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques