NOVASELLO
Présentation de la marque NOVASELLO
Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SCREG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVASELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVASELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVASELLO est expirée depuis le 31 juillet 2009.
SCREG a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 mars 1999 n°2140282 - Publication au BOPI 1999-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Inscription le 25 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°287641 - Publication au BOPI 1999-10-25
Inscription le 18 mars 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°274018 - Publication au BOPI 1999-03-18