Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASOLTEC
SCREG ROUTES ET TRAVAUX PUBLICS (société anonyme) Tour Eve, La Défense 9, 1 Place du Sud, 92800 PUTEAUX. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU NORD DU BASSIN DE THAU (établissement public) Mairie de Mèze, 34140 MEZE.

Numéro de dépôt :
1318163
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1995

Présentation de la marque AQUASOLTEC

Déposée le 25 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SCREG ROUTES ET TRAVAUX PUBLICSTour Eve auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASOLTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCREG ROUTES ET TRAVAUX PUBLICSTour Eve - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque AQUASOLTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SCREG ROUTES ET TRAVAUX PUBLICS (société anonyme) Tour Eve, La Défense 9, 1 Place du Sud, 92800 PUTEAUX. SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU NORD DU BASSIN DE THAU (établissement public) Mairie de Mèze, 34140 MEZE. - France


CABINET LAVOIX. - France


Inscription - Changement d'adresse n°40834 - Publication au BOPI 1986-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;notamment produits chimiques pour l'assainissement et le lagunage;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;installations d'assainissement.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Bacs et bassins de décantation.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.