Déposée le 9 décembre 1977 par SCREG ROUTES ET TRAVAUX PUBLICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COMPOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCREG ROUTES ET TRAVAUX PUBLICS domicilié(e) (société anonyme) 19, rue Broca 75005-PARIS. - France.
La marque COMPOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCREG ROUTES ET TRAVAUX PUBLICS - (société anonyme) 19, rue Broca 75005-PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-029
Inscription - Changement d'adresse n°130781 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°114086 - Publication au BOPI
Produits et matériaux de construction, produits de revêtements d'étanchéité, produits pour le revêtement des routes, des murs, terrasses, poutres et autres éléments de construction, de toute nature (pierre, bois, métal) et en particulier liants spéciaux bitumeux complexes destinés à faire un épandage sur un empierrement routier pour assurer après bloquage, au moyen de matériaux enrobés, une chaussée permettant la circulation.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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