Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Screg Routes et Travaux Publics
/
COMPOSABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPOSABLE
Screg Routes et Travaux Publics

Numéro de dépôt :
943172
Date de dépôt :
12/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COMPOSABLE

Déposée le 12 janvier 1976 par Screg Routes et Travaux Publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COMPOSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Screg Routes et Travaux Publics domicilié(e) (soc. an.), 19, rue Broca, Paris. - France.

La marque COMPOSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COMPOSABLE est expirée depuis le 12 janvier 1986.

Screg Routes et Travaux Publics a également déposé les autres marques suivantes : COMPOTISSU , COMPACTOSOL , COMPOSTOP , RIVALITH , ROCNOIR , ARBOFLEX , SCREG ROUTES , COMPOJET , COMPOMASTIC T , COMPOXY


Screg Routes et Travaux Publics - (soc. an.), 19, rue Broca, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Inscription - Changement d'adresse n°130781 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°114086 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier et notamment revêtement de chaussée, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.