Déposée le 14 avril 1976 par Screg Routes et Travaux Publics
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « COMPOMASTIC T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Screg Routes et Travaux Publics domicilié(e) (soc. an.), 19, rue Brocca, Paris. - France.
La marque COMPOMASTIC T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 952329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Screg Routes et Travaux Publics - (soc. an.), 19, rue Brocca, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-510
Inscription - Changement d'adresse n°130781 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°114086 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs;gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, objets fabriqués en ces matières non compris dans tières plastiques (produits semi-finis);matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler, et notamment des mastics d'étanchéité et de jointement;amiante, mica et leurs produits;tuyaux flexibles non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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