Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCREENIES
SCREENIES L.P., Association ("limited partnership") constituée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
93492252
Date de dépôt :
16/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2003

Présentation de la marque SCREENIES

Déposée le 16 novembre 1993 par SCREENIES L.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCREENIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est SCREENIES L.P., Association ("limited partnership") constituée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.), domicilié(e) 18971 Sonoma Highway, Sonoma, Etat de Californie 95476 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France.

La marque SCREENIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCREENIES est expirée depuis le 16 novembre 2003.


SCREENIES L.P., Association ("limited partnership") constituée selon les lois de l'Etat de Californie (E.U.A.) - 18971 Sonoma Highway, Sonoma, Etat de Californie 95476 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Errata - Publication au BOPI 1994-10

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

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