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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCREEN SOLAR
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CANOPIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANOPIA
SCREEN SOLAR, SAS

Numéro de dépôt :
3840616
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
CANOPIA de SCREEN SOLAR

Présentation de la marque CANOPIA

Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCREEN SOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANOPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCREEN SOLAR domicilié(e) Savoie Technolac, BP 307, 17 avenue du lac Léman - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 951 179 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCREEN SOLAR domicilié(e) Savoie Technolac, BP 307, 17 avenue du lac Léman - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque CANOPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOPIA est expirée depuis le 20 juin 2021.


SCREEN SOLAR, SAS - Savoie Technolac, BP 307, 17 avenue du lac Léman - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 512951179


SCREEN SOLAR - Savoie Technolac, BP 307, 17 avenue du lac Léman - 73370 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 3 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662442 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-02-03

Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; matériaux de construction métalliques incorporant des modules photovoltaïques, couvertures de toits métalliques ; toitures métalliques incorporant des modules photovoltaïques, tuiles métalliques ; ensemble de composants métalliques (pour la construction) visant à la fixation de modules plans en particulier modules photovoltaïques sur tout type de support en particuliers chassis et charpentes ;

Appareils et instruments électriques destinés à surveillance, commande, reglage d'installations solaires thermiques et ou photovoltaïques ; appareils et instruments pour la production d'énergie électrique à partir de sources solaire thermique et ou photovoltaïques, à savoir installations solaires photovoltaïques et systèmes d'intégration en toiture et au sol pour modules photovoltaïques, leurs parties, panneaux solaires thermiques et modules photovoltaïques, cellules photovoltaïques ;

Appareils de chauffage, de refroidissement et de ventilation à énergie solaire. Dispositifs de capture des rayonnements lumineux, à savoir capteurs solaires, panneaux solaires, cellules solaires ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; matériaux de construction non métalliques incorporant des modules photovoltaïques, couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des modules photovoltaïques, tuiles non métalliques ; Ensemble de composants non métalliques (pour la construction) visant à la fixation de modules plans en particulier modules photovoltaïques sur tout type de support en particuliers chassis et charpentes ;

Construction d'édifices permanents ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; travaux électriques ; installation, entretien et réparation d'installations de production d'énergie, ;

Production d'énergie issue de la conversion photovoltaïque de l'énergie solaire ; production de chaleur, de froid.