Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KENZ MEDIATION
SCPMS SARL SCOP

Numéro de dépôt :
3067100
Date de dépôt :
22/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
22/11/2010
KENZ MEDIATION de SCPMS SCOP

Présentation de la marque KENZ MEDIATION

Déposée le 22 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCPMS SCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « KENZ MEDIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SCPMS SCOP domicilié(e) 64 rue Amiral du Chaffault, 44100 Nantes - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 517 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPMS - France.

La marque KENZ MEDIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KENZ MEDIATION est expirée depuis le 22 novembre 2010.

SCPMS SCOP a également déposé les autres marques suivantes : REZO CITOYEN


SCPMS SARL SCOP - 64 rue Amiral du Chaffault, 44100 Nantes - France - SIREN 423517119


SCPMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : essuie-mains, mouchoirs, serviettes, dessous de carafe, dessous de chopes, linge de table, drapeaux, écriteaux, écussons, enseignes, fanions, porte-affiches, sacs, sachets, enveloppes, décalcomanies, figurines ; Produits de l'imprimerie, à savoir : imprimés, autocollants, billets (tickets), brochures, dépliants, journaux, périodiques et autres publications imprimées, affiches, aquarelles, cartes postales, cartes de souhaits, gravures, cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques), cartes à jouer, jouets et jeux. Photographies ; supports en papier et en carton pour photographies ; Papeterie : stylos, bloc-notes, sous-mains, cartes de visite, chéquiers, agendas, calendriers muraux, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Produits revendiqués Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Matières plastiques pour l'emballage à savoir : sacs, sachets, pochettes, films et feuilles matières plastiques pour l'emballage, films plastiques (étirables, extensibles). Services revendiqués Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, courrier publicitaire) ; Location d'espaces publicitaires et diffusion d'annonces publicitaires ; Publicité radiophonique et télévisée avec offre de vente ; Publication de textes publicitaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Services d'abonnement à des journaux pour des tiers, ainsi qu'abonnement a tous supports d'informations, textes, sons et/ou images ; Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, Conseils en organisation, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Informations statistiques, Relations publiques, Services de saisie et de traitement de données, Sondages d'opinion. Reproduction de documents. Services revendiqués Agence de presse et d'informations. Services de transmission d'informations par voie téléphoniques, radio-téléphoniques, télématique, télégraphiques et télex Transmission d'informations par le réseau Internet, Communications radiophoniques, téléphoniques, ou par télévision. Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, phonogrammes et vidéogrammes, câbles, voie hertzienne, satellites Communications par réseaux d'ordinateurs de type Internet : Communications par terminaux d'ordinateurs, communications sur réseau informatique mondial ouvert et fermé, services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, informatiques et par le réseau Internet, informations en matière de télécommunications, transmission et diffusion d'informations contenues dans des banques de données et d'images, assistance technique et consultations dans les domaines informatiques et les télécommunications. Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement à l'aide ou par l'intermédiaire de supports multimédia Enseignement, initiation et perfectionnement dans les domaines du multimédia, de l'utilisation d'Internet et en informatique. Organisation de formation pratique (démonstration). Edition de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, stages, forums et de cours. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de concours, de jeux en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de concours et de jeux radiophoniques et télévisés et de loteries, organisation, production de spectacles et réservation de places de spectacles. Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages, de phonogrammes et vidéogrammes diffusés par câbles, voie radiophonique et/ou télévisés. Location de films, d'enregistrements sonores et de bandes vidéos. Services d'enregistrement, de reproduction des sons et des images. Conception de sites Internet, élaboration et mise à jour de logiciels Fourniture d'accès et d'hébergement sur le réseau Internet ; fournitures de connexions à un réseau informatique. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de prises de vues photographiques, reportage photographiques, filmage sur bandes vidéo ou supports d'informations numérisées. Conception de systèmes de cryptage, décryptage, de contrôle d'accès a des programmes et à toute transmission d'information ; recherches et développement de systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels, travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plan sans rapport avec la conduite des affaires. Gérance de droit d'auteurs ; gestion de restaurant-bar multimédia et de lieux d'expositions Etablissements d'horoscopes, clubs de rencontres et relations humaines, service d'action sociale et socioculturelle, à savoir : une activité de service en matière d'information, de prévention et de médiation sociale à destination : - des personnes en difficultés médicales et psychologiques, sociales et socioéconomiques, - des habitants des zones résidentielles et d'habitat social en lien avec les travailleurs sociaux uvrant sur ces secteurs : assistants sociaux, éducateurs de prévention, animateurs socioculturels, personnels de médecine préventive. Cette activité étant réalisée pour des collectivités locales, des bailleurs sociaux ou des organismes publics ou privés du secteur social et socioculturel financés ou non par les collectivités locales.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.