Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCPA CAMUS-SANDJIAN SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE
/
Equator Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equator Paris
SCPA CAMUS-SANDJIAN SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE

Numéro de dépôt :
99776578
Date de dépôt :
18/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2009

Présentation de la marque Equator Paris

Déposée le 18 février 1999 par la société SCPA CAMUS-SANDJIAN SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Equator Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société SCPA CAMUS-SANDJIAN SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE domicilié(e) 3 SQUARE VERMENOUZE, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 974 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA CAMUS-SANDJIAN - France.

La marque Equator Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99776578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equator Paris est expirée depuis le 18 février 2009.


SCPA CAMUS-SANDJIAN SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE - 3 SQUARE VERMENOUZE, 75005 PARIS - France - SIREN 314974734


SCPA CAMUS-SANDJIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Etudes d'architecture (études de projets techniques) Etudes d'urbanisme (études de projets techniques) Bureau d'étude technique Architecture d'intérieur Gestion de patrimoine à savoir : - état technique des lieux - programmation pour ordinateur - base de données - mise à jour de fichiers.