Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCPA CAMUS SANDJIAN - (SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTES
/
EQUATOR EUROPEAN ARCHITECTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATOR EUROPEAN ARCHITECTS
SCPA CAMUS SANDJIAN - (SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTES)

Numéro de dépôt :
96607131
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2006

Présentation de la marque EQUATOR EUROPEAN ARCHITECTS

Déposée le 23 janvier 1996 par la société SCPA CAMUS SANDJIAN - (SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUATOR EUROPEAN ARCHITECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est la société SCPA CAMUS SANDJIAN - (SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTES domicilié(e) 3 SQUARE VERMENOUZE, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 974 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCPA CAMUS-SANDJIAN - France.

La marque EQUATOR EUROPEAN ARCHITECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATOR EUROPEAN ARCHITECTS est expirée depuis le 23 janvier 2006.


SCPA CAMUS SANDJIAN - (SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTES) - 3 SQUARE VERMENOUZE, 75005 PARIS - France - SIREN 314974734


SCPA CAMUS-SANDJIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Etude d'architecture Etude d'urbanisme Bureau d'étude technique Architecture d'intérieur