Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bulles de Griottes
SCP les coteaux de champlitte, societe civile particuliere

Numéro de dépôt :
3986119
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
Bulles de Griottes de SCP les coteaux de champlitte

Présentation de la marque Bulles de Griottes

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par SCP les coteaux de champlitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bulles de Griottes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est SCP les coteaux de champlitte, societe civile particuliere domicilié(e) 6 route de champlitte la ville - 70600 - champlitte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP les coteaux de champlitte, M. jean pierre guilmeau domicilié(e) 6 route de champlitte la ville - 70600 - champlitte - France.

La marque Bulles de Griottes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bulles de Griottes est expirée depuis le 26 février 2023.

SCP les coteaux de champlitte a également déposé les autres marques suivantes : Bulles des Dieux , MIRABULLES


SCP les coteaux de champlitte, societe civile particuliere - 6 route de champlitte la ville - 70600 - champlitte - France


SCP les coteaux de champlitte, M. jean pierre guilmeau - 6 route de champlitte la ville - 70600 - champlitte - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.