Déposée le 28 juillet 1998 par SCP LE GUEN MAILLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est SCP LE GUEN MAILLET, domicilié(e) 38, rue Levavasseur, BP 91, 35802 DINARD CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743914.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 juillet 2008.
SCP LE GUEN MAILLET a également déposé les autres marques suivantes : INNOVANCE
SCP LE GUEN MAILLET - 38, rue Levavasseur, BP 91, 35802 DINARD CEDEX - France
CABINET LE GUEN & MAILLET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Publications liées aux domaines de la propriété industrielle et intellectuelle. Travaux d'ingénieurs et de juristes ; conseils et consultations professionnels ayant trait en particulier à la protection industrielle et intellectuelle et à l'exploitation des titres de propriété industrielle.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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