Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SCP High Tech Properties
/
PAIN “ POULY ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN “ POULY ”
SCP High Tech Properties

Numéro de dépôt :
3352239
Date de dépôt :
12/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/04/2015
PAIN “ POULY ” de SCP High Tech Properties

Présentation de la marque PAIN “ POULY ”

Déposée le 12 avril 2005 par SCP High Tech Properties auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PAIN “ POULY ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est SCP High Tech Properties domicilié(e) Monaco Business Center, 28, avenue de Fontvieille MC 98000 MONACO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL MOINAS domicilié(e) 13, chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France.

La marque PAIN “ POULY ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAIN “ POULY ” est expirée depuis le 12 avril 2015.


SCP High Tech Properties - Monaco Business Center, 28, avenue de Fontvieille MC 98000 MONACO - France


CABINET MICHEL MOINAS - 13, chemin du Levant,01210 FERNEY-VOLTAIRE - 01210 - France


Inscription le 10 août 2006 - Transmission totale de propriété n°438766 - Publication au BOPI 2006-08-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Pain et autres produits de boulangerie.