Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALPHATOILET
Numéro de dépôt :
1354274
Date de dépôt :
22/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1994
Présentation de la marque ALPHATOILET
Déposée le 22 novembre 1984 par SCP. FACT-ANAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALPHATOILET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALPHATOILET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALPHATOILET est expirée depuis le 22 novembre 1994.
SCP. FACT-ANAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42