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Marques déposées par la société SCP DOMAINE DE LA SOURCE STE MARGUERITE LE HAUT PANSARD
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ROSÉ PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSÉ PASSION
SCP DOMAINE DE LA SOURCE STE MARGUERITE LE HAUT PANSARD

Numéro de dépôt :
3367175
Date de dépôt :
23/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015
ROSÉ PASSION de SCP DOMAINE DE LA SOURCE STE MARGUERITE LE HAUT PANSARD

Présentation de la marque ROSÉ PASSION

Déposée le 23 juin 2005 par la société SCP DOMAINE DE LA SOURCE STE MARGUERITE LE HAUT PANSARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSÉ PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la société SCP DOMAINE DE LA SOURCE STE MARGUERITE LE HAUT PANSARD domicilié(e) BP No 1,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 700 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DOMAINE DE LA SOURCE STE MARGUERITE domicilié(e) LE HAUT PANSARD, BP No 1,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France.

La marque ROSÉ PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSÉ PASSION est expirée depuis le 23 juin 2015.


SCP DOMAINE DE LA SOURCE STE MARGUERITE LE HAUT PANSARD - BP No 1,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France - SIREN 342700523


SCP DOMAINE DE LA SOURCE STE MARGUERITE - LE HAUT PANSARD, BP No 1,83250 LA LONDE LES MAURES - 83250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Vins.