Marque expirée - Marque en non vigueur

FLEUR MARINE
SCP Després mandataire judiciaire, agissant pour le compte de la LAITERIE NAZART Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1424101
Date de dépôt :
24/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/2017

Présentation de la marque FLEUR MARINE

Déposée le 24 août 1987 par la société SCP Després mandataire judiciaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR MARINE »

Le déposant est la société SCP Després mandataire judiciaire domicilié(e) 2, rue du Nancon,35300 FOUGERES (dossier no 2361721) - 35300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 320 882 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2361721) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLEUR MARINE est expirée depuis le 24 août 2017.

SCP Després mandataire judiciaire a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUSSETTE , MA PAYSE , LES PRES VERTS , L'HERMINE


SCP Després mandataire judiciaire, agissant pour le compte de la LAITERIE NAZART Société par actions simplifiée - 2, rue du Nancon,35300 FOUGERES (dossier no 2361721) - 35300 - France - SIREN 344320882


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2361721) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2008 n°2361721 - Publication au BOPI 2008-01-24

Renouvellement sans limitation n°2095880 - Publication au BOPI 1997-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-05

Inscription le 5 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°250986 - Publication au BOPI 1998-03-05

Inscription - Transmission de propriété n°38742 - Publication au BOPI

OEufs, lait, beurres, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers.