Marque enregistrée - Marque en vigueur

Jean de Valmer
scp de la noucherie

Numéro de dépôt :
4595171
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
Jean de Valmer de scp de la noucherie

Présentation de la marque Jean de Valmer

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par scp de la noucherie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jean de Valmer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est scp de la noucherie domicilié(e) Château de Valmer - 37210 - chancay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP de la noucherie, Monsieur Jean de SAINT VENANT domicilié(e) Château de Valmer - 37210 - CHANCAY - France.

La marque Jean de Valmer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean de Valmer arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.


scp de la noucherie - Château de Valmer - 37210 - chancay - France


SCP de la noucherie, Monsieur Jean de SAINT VENANT - Château de Valmer - 37210 - CHANCAY - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Vins d'appellation d'origine protégée.