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Marques déposées par SCOVILL INC. (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut
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YALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

YALE
SCOVILL INC. (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut)

Numéro de dépôt :
1185924
Date de dépôt :
23/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque YALE

Déposée le 23 juin 1981 par SCOVILL INC. (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCOVILL INC. (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) domicilié(e) 500 Chase Parkway, City of Waterbury, Etat du Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Z. WEINSTEIN. - France.

La marque YALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1185924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SCOVILL INC. (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut a également déposé les autres marques suivantes : YALE , YALE


SCOVILL INC. (société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) - 500 Chase Parkway, City of Waterbury, Etat du Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Cabinet Z. WEINSTEIN. - France


Inscription - Transmission de propriété n°17073 - Publication au BOPI 1982-13

Dispositifs électromagnétiques et électromécaniques de maintien, de fermeture et de commande de portes.Appareils de sécurité électroniques, tels que des systèmes de contrôle d'accès, cartes et autres dispositifs d'identification, serrures actionnées par code, clés électroniques et appareils électroniques de commande de clé;mécanismes de sécurité actionnés par code;dispositifs de verrouillage électronique; alarmes et verrouillages d'alarme électroniques, fermetures électroniques commandées par bouton-poussoir.