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Marques déposées par SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut
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YALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YALE
SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut)

Numéro de dépôt :
1175956
Date de dépôt :
13/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque YALE

Déposée le 13 avril 1981 par SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) domicilié(e) 500 Chase Parkway, WATERBURY, Etat du Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque YALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut a également déposé les autres marques suivantes : YALE , YALE


SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) - 500 Chase Parkway, WATERBURY, Etat du Connecticut, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Inscription - Transmission de propriété n°17073 - Publication au BOPI 1982-01

Serrures et clés, plaques d'entrée de boîtes aux lettres, auvents pour plaques d'entrée de boîtes aux lettres, organes de fixation de châssis, barres de fermeture, organes de réglage, dispositifs pour soulever les châssis, charnières à longues vis, amortisseurs de fermeture de portes, machines automatiques à travailler ou à actionner les boulons et les pènes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.