SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) 500 Chase Parkway, WATERBURY, Etat du Connecticut, Etats Unis d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1167782
Date de dépôt :
13/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque YALE
Déposée le 13 avril 1981 par SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) 500 Chase Parkway
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) 500 Chase Parkway, WATERBURY, Etat du Connecticut, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis.
La marque YALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1167782.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) 500 Chase Parkway a également déposé les autres marques suivantes : YALE , YALE
SCOVILL INC. (Société américaine organisée selon les lois de l'Etat du Connecticut) 500 Chase Parkway, WATERBURY, Etat du Connecticut, Etats Unis d'Amérique. - États-Unis
Inscription - Transmission de propriété n°17073 - Publication au BOPI 1981-36
Machines automatiques à travailler ou à actionner les boulons ou les pènes, plaques d'entrée de boîtes aux lettres, auvents pour plaques d'entrée de boîtes aux lettres, barres de fermeture, dispositifs d'ajustage des fenêtres, dispositifs pour soulever les châssis de fenêtres, charnières à longues vis et amortisseurs de fermeture de portes, ferme-portes, arrêts de portes, dispositifs entaillés pour soulever les châssis de fermeture, supports de portes, plaques de poussée, consoles pour étagères, arrêts de châssis, crochets de portes de cabines, crochets de plafond, boutons de portes, chaînes de châssis, crochets de tirage, supports de rampes, douilles de châssis, porte-manteaux et porte-chapeaux boutons de portes en verre, moraillons de cadenas, organes de fixation de châssis, serrures et leurs organes, loquets de portes grillées, loquets de portes à secret, gâches ou crampons de loquets de portes grillées, charnières pour armoires ou buffets, crochets ou gâches pour buffets ou armoires, boulons de prolongement mortaisés, boulons d'armoires ou buffets, loquets oscillants et clés, organes à vis de fixation de châssis, loquets coudés, gâches entaillés pour armoires ou buffets, boulons de prolongement entaillés, boulons entaillés, boulons de lavabos, boulons à chaînes, accessoires d'intérieur de portes, organes de fixation de chaînes de portes, arrêts de châssis, boulons à étranglements, boulons à pied, accessoires d'extérieur de portes, accessoires de portes de magasin.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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