Déposée le 5 avril 1988 par la société étrangère SCOVILL EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAUDE »
Le déposant est la société étrangère SCOVILL EUROPE domicilié(e) 1 rue des Bas Fossés,7090 BRAINE LE COMTE,Belgique (dossier no 2370130) - Belgique.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA Cabinet d'avocats domicilié(e) 15 bd du Palais,75004 PARIS (dossier no 2370130) - 75004 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAUDE est expirée depuis le 5 avril 2018.
SCOVILL EUROPE société de droit belge - 1 rue des Bas Fossés,7090 BRAINE LE COMTE,Belgique (dossier no 2370130) - Belgique
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA Cabinet d'avocats - 15 bd du Palais,75004 PARIS (dossier no 2370130) - 75004 - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2008 n°2370130 - Publication au BOPI 2008-04-14
Renouvellement sans limitation n°2102179 - Publication au BOPI 1998-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 19 mai 1998 - Changement de dénomination n°254734 - Publication au BOPI 1998-05-19
Inscription le 2 avril 1996 - Transmission de propriété n°199743 - Publication au BOPI 1996-04-02
Articles de serrurerie, de quincaillerie, de ferronnerie, de clouterie, agrafes, anneaux, attaches métalliques, boucles, capsules métalliques, fermoirs métalliques et divers, clous, clous à griffes, colliers de serrage, connexion, cosses, cosses à river, à souder, cosses pour câbles, coulants, cuvettes pour vis, dés demi-ronds, lamelles métalliques, passants, crochets et oeillets de tous genres, crochets à rideaux, oeillets à dents, oeillets de bâches, pontets, rivets en tous genres et notamment pleins, percés, forés, bifurqués, fendus, entaillés, aveugles, tubulaires en deux pièces et en une seule pièce et tubulaires fendus, rondelles, rondelles plates, rondelles éventail, rondelles de serrage, tourniquets, vis, boulons et écrous, agrafes, Boutons, boutons à pointe, à recouvrir, boutons pression, à river, à coudre, ou fixer sur sangles, boutonnage de soutien-gorge, ferrets, rubans à boutons pression, épingles et aiguilles, tourets, douilles, isolants agrafes, crochets et attaches de bureau, articles pour reliures et notamment anneaux et vis pour classeurs.Ces articles en métaux ou en matière plastique. Machines de pose automatique et outils et machines de pose à main pour poser ces articles.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DAUDE"