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Marques déposées par la société Scouts et Guides Pluralistes de France
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SCOUTS ET GUIDES PLURALISTES DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOUTS ET GUIDES PLURALISTES DE FRANCE
Scouts et Guides Pluralistes de France, Association

Numéro de dépôt :
3762028
Date de dépôt :
25/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2020
SCOUTS ET GUIDES PLURALISTES DE FRANCE de Scouts et Guides Pluralistes de France

Présentation de la marque SCOUTS ET GUIDES PLURALISTES DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 25 août 2010 par la société Scouts et Guides Pluralistes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOUTS ET GUIDES PLURALISTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la société Scouts et Guides Pluralistes de France domicilié(e) Lieu-dit Gajac 12740 SEBAZAC CONCOURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 205 665 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scouts et Guides Pluralistes de France domicilié(e) Lieu-dit Gajac 12740 SEBAZAC CONCOURES - France.

La marque SCOUTS ET GUIDES PLURALISTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUTS ET GUIDES PLURALISTES DE FRANCE est expirée depuis le 25 août 2020.


Scouts et Guides Pluralistes de France, Association - Lieu-dit Gajac 12740 SEBAZAC CONCOURES - France - SIREN 514205665


Scouts et Guides Pluralistes de France - Lieu-dit Gajac 12740 SEBAZAC CONCOURES - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;

Formation ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.