Marque renouvelée - Marque en vigueur

SCOUTS MARINS
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3495649
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2027
SCOUTS MARINS de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Présentation de la marque SCOUTS MARINS

Déposée le 19 avril 2007 par l'association loi 1901 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCOUTS MARINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE domicilié(e) 65 rue de la Glacière - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 682 024 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, Mme LAFONT MAGALI domicilié(e) 65 RUE de la Glacière - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SCOUTS MARINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCOUTS MARINS arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCOUTIK , (Marque figurative) , YAKAJOUE , LES PRESSES D'ILE DE FRANCE , Resonance , OZE , SCOUTS GUIDES DE FRANCE , LA BOUTIQUE DU SCOUTISME , SCOUTISME MARIN , AZIMUT


SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, association loi 1901 - 65 rue de la Glacière - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 775682024


SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, Mme LAFONT MAGALI - 65 RUE de la Glacière - 75013 - PARIS-13E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2017 n°2644292 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-24

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.