SCOUTS GUIDES DE FRANCE SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE
Présentation de la marque SCOUTS GUIDES DE FRANCE
Déposée par voie électronique le 6 mai 2019 par SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOUTS GUIDES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.
Le déposant est SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE domicilié(e) 65 Rue de la Glacière - 75013 - FRANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacobacci Coralis Harle, Madame Séverine REDON domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France.
La marque SCOUTS GUIDES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4549037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUTS GUIDES DE FRANCE arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCOUTIK , (Marque figurative) , YAKAJOUE , LES PRESSES D'ILE DE FRANCE , Resonance , SCOUTS MARINS , OZE , SCOUTS GUIDES DE FRANCE , LA BOUTIQUE DU SCOUTISME , SCOUTISME MARIN
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE - 65 Rue de la Glacière - 75013 - FRANCE - France
Jacobacci Coralis Harle, Madame Séverine REDON - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers] ; hachettes ; pelles [outils] ; couteaux multifonctions ; trousses à couteaux ; fourreaux à couteaux ;
Dispositifs de navigation (GPS) ; CD-ROM ; livres audio ; couvertures de survie ; boussoles ; sifflets de signalisation ; chargeurs USB ; chargeurs portatifs ; batteries rechargeables ; badges magnétiques ; publications téléchargeables ;
Breloques pour porte-clés ; bagues [bijouterie] ; insignes en métaux précieux ; chapelets ; bracelets , pendentifs ; Croix [bijouterie-joaillerie] ; montres avec insignes ; épingles décoratives [bijouterie-joaillerie] ; broches décoratives [bijouterie-joaillerie] ; broches pour foulards en tant que bijoux ; épinglettes d’ornement ;
Produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; posters ; carnets ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; dépliants ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides imprimés ; cahiers ; cahiers d’activités ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; cartes géographiques ; dessins ; instruments de dessin ; tampons encreurs ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de table en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; écussons en papier ; écussons imprimés (décalcomanies) ; badges en papier ; badges en carton ;
Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; porte-monnaie, portefeuilles, serviettes (marroquinerie), cartables ; bourses ; porte-cartes [portefeuilles] ; sacs à bandoulières ; sacs ; cabas ; sacs à cordon ; sacs à main ; sacs à dos ; sacs à dos de randonnée pédestre ; sacs à roulettes ; sacs d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyage ; sacs de randonnée pédestre ; sacs de plage ; sacs d’écoliers ; sacs de sport ; cartables ; sacs-ceintures et bananes ; mallettes pour documents ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, sellerie ; ombrelles ; bâtons de randonnée pédestre ; coffres de voyages ; sacs imperméables ; trousses de toilette ; trousses de voyage [maroquinerie] ; sac-housses pour vêtements pour le voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; étiquettes en cuir ; porte-adresses pour bagages ; étuis pour clés ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres [encadrements]; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; sacs de couchage pour le camping ; chaises et tables pour le camping ; tapis de sol pour le camping ; matelas de camping ; oreillers ; oreillers gonflables ; matelas gonflables non à usage médical ; lits de camp ; cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; totems [objets d'art en bois]; sculptures en bois ;
Petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles de toilette ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; gobelets non en métaux précieux ; matériel de nettoyage ; brosses ; peignes ; grils (ustensiles de cuisson) ; gourdes ; tasses ; assiettes ; glacières non électriques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps pour sacs de couchage ; moustiquaires ; toile ; fanions en matières textiles ; drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques ; mouchoirs en matière textile ;
Vêtements ; chemises ; pantalons ; shorts ; tricots ; tee shirts ; blousons ; sweats à capuche ; pulls ; ceintures (habillement) ; gants (habillements) ; moufles ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; maillots de bain ; chaussures ; bottes ; chapellerie ; bonnets ; casquettes ; body [vêtements de dessous] ; bavoirs non en papier ; tabliers [vêtements] ; cache-cols ; ponchos ; vêtements thermiques ; étoles ; foulards ; cravates [habillement] ;
Boutons ; insignes non en métaux précieux ; insignes en étoffes ; insignes de boutonnières ; badges ornementaux ; fermoirs pour ceintures ; rubans ; écussons brodés ; broches à clips pour foulards autres que bijoux ; badges ornementaux ;
Jeux de société ; jeux de cartes ; puzzles ; ballons ; balles de jonglage ; matériel de jonglage ; décorations pour arbres de noël à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; services de vente au détail, y compris en ligne, de bougies, piquets de tente métalliques, scies, couverts [coutellerie, fourchettes et cuillers], hachettes, pelles [outils], couteaux multifonctions, trousses à couteaux, fourreaux à couteaux, dispositifs de navigation (GPS), CD-ROM, livres audio, couvertures de survie, boussoles, sifflets de signalisation, chargeurs USB, chargeurs portatifs, batteries rechargeables, badges magnétiques, publications téléchargeables, réchauds, lampes électriques, torches électriques, lampes frontales, lampes torches, breloques pour porte-clés, bagues [bijouterie], insignes en métaux précieux, chapelets, bracelets, pendentifs, croix [bijouterie-joaillerie], montres avec insignes, épingles décoratives [bijouterie-joaillerie], broches décoratives [bijouterie-joaillerie], broches pour foulards en tant que bijoux, épinglettes d’ornement, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, autocollants [articles de papeterie], matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, posters, carnets, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, dépliants, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, guides imprimés, cahiers, cahiers d’activités, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, patrons pour la couture, cartes géographiques, dessins, instruments de dessin, tampons encreurs, mouchoirs de poche en papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, écussons en papier, écussons imprimés (décalcomanies), badges en papier, badges en carton, cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux, porte-monnaie, portefeuilles, serviettes (marroquinerie), cartables, bourses, porte-cartes [portefeuilles], sacs à bandoulières, sacs, cabas, sacs à cordon, sacs à main, sacs à dos, sacs à dos de randonnée pédestre, sacs à roulettes, sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de randonnée pédestre, sacs de plage, sacs d’écoliers, sacs de sport, cartables, sacs-ceintures et bananes, mallettes pour documents, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sellerie, ombrelles, bâtons de randonnée pédestre, coffres de voyages, sacs imperméables, trousses de toilette, trousses de voyage [maroquinerie], sac-housses pour vêtements pour le voyage, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, étiquettes en cuir, porte-adresses pour bagages, étuis pour clés, boîtes en cuir ou en carton-cuir, meubles, glaces (miroirs), cadres [encadrements] , objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, sacs de couchage pour le camping, chaises et tables pour le camping, tapis de sol pour le camping, matelas de camping, oreillers, oreillers gonflables, matelas gonflables non à usage médical, lits de camp, cintres pour vêtements, coussins, récipients d'emballage en matières plastiques, fauteuils, sièges, literie (à l'exception du linge de lit), matelas, boîtes en bois ou en matières plastiques, totems [objets d'art en bois], sculptures en bois, petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles de toilette, boîtes à casse-croûte, vaisselle nécessaires pour pique-nique (vaisselle), gobelets non en métaux précieux, matériel de nettoyage, brosses, peignes, grils (ustensiles de cuisson), gourdes, tasses, assiettes, glacières non électriques, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement), hamacs, tissus, couvertures de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement), draps pour sacs de couchage, moustiquaires, toile, fanions en matières textiles, drapeaux en matières textiles ou en matières plastiques, mouchoirs en matière textile, vêtements, chemises, pantalons, shorts, tricots, tee shirts, blousons, sweats à capuche, pulls, ceintures (habillement), gants (habillements), moufles, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, sous-vêtements, maillots de bain, chaussures, bottes, chapellerie, bonnets, casquettes, body [vêtements de dessous], bavoirs non en papier, tabliers [vêtements], cache-cols, ponchos, vêtements thermiques, étoles, foulards, cravates [habillement], boutons, insignes non en métaux précieux, insignes en étoffes, insignes de boutonnières, badges ornementaux, fermoirs pour ceintures, rubans, écussons brodés, broches à clips pour foulards autres que bijoux, badges ornementaux, jeux de société, jeux de cartes, puzzles, ballons, balles de jonglage, matériel de jonglage, décorations pour arbres de noël à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries ;
Services de télécommunication ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; communications pour terminaux d'ordinateur, notamment par le réseau Internet ; services de messagerie électronique ;
Education, formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; parcs d'attraction ; organisation d’activités pédagogiques ; organisation de visites guidées éducatives ; publications en ligne ; services de centres récréatifs pour camps de vacances ; services de loisirs dans des centres de vacances ; camps de scoutisme [divertissement] ; séjours linguistiques (éducation) ;