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Marques déposées par l'association loi 1901 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3439846
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2026
Marque en couleurs, figurative de SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juillet 2006 par l'association loi 1901 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE domicilié(e) 65 Rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439846.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 21 22 25 26 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.

SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SCOUTIK , YAKAJOUE , LES PRESSES D'ILE DE FRANCE , Resonance , SCOUTS MARINS , OZE , SCOUTS GUIDES DE FRANCE , LA BOUTIQUE DU SCOUTISME , SCOUTISME MARIN , AZIMUT


SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE, Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique - 65 Rue de la Glacière - 75013 - PARIS - France


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2016 n°2620837 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-14

Papier, carton, sacs d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; serviettes en papier.

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; porte-monnaie, porte-feuille, serviettes (maroquinerie), cartables ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes, sellerie sacs à dos, sacs de campeurs, sacs de voyage.

Sacs de couchage pour le camping, chaises et tables pour le camping.

Petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine (non en métaux précieux, ni en plaqué), ustensiles de toilette ; boîtes à casse-croûte ; vaisselle nécessaires pour pique-nique (vaisselle), gobelets non en métaux précieux, matériel de nettoyage, brosses, grils (ustensils de cuisson).

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréement).

Vêtements, notamment chemises, pantalons, shorts, tricots, tee shirts, blousons ; ceintures, maillots de bain. Chaussures et bottes ; chapellerie, casquettes.

Boutons, insignes non en métaux précieux, insignes en étoffes, insignes de boutonnières, badges ornementaux ; fermoirs pour ceintures.

Services de télécommunication ; diffusion de programmes de radio et de télévision ; communications pour terminaux d'ordinateur, notamment par le réseau Internet.

Education, formation et divertissement ; activités sportives ; organisation de concours et de compétitions sportives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; parcs d'attraction.

Camps de vacances (hébergement), services de restauration (alimentation), cantines, caféteria, cafés, bars ; réservations et location de logements temporaires, maisons de vacances ; location de tentes.