CLARTES

"SCOUTS DE FRANCE"

Présentation de la marque CLARTES

Déposée le 9 mai 1978 par SCOUTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLARTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "SCOUTS DE FRANCE", domicilié(e) association à but non lucratif régie par la loi de 1901, 23 rue Ligner, PARIS 20ème. - France.

La marque CLARTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1049636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CLARTES est expirée depuis le 9 mai 1988.

SCOUTS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SCOUTS DE FRANCE