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Marques déposées par l'association loi 1901 Scouts de Doran
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SCOUTS DE DORAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCOUTS DE DORAN
Scouts de Doran, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4215262
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
SCOUTS DE DORAN de Scouts de Doran

Présentation de la marque SCOUTS DE DORAN

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par l'association loi 1901 Scouts de Doran auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCOUTS DE DORAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Scouts de Doran domicilié(e) Laveau - 49340 - Trémentines - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 749 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Lys domicilié(e) 6 allée des acacias- Crêt - 74100 - VILLE LA GRAND - France.

La marque SCOUTS DE DORAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOUTS DE DORAN arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


Scouts de Doran, Association Loi 1901 - Laveau - 49340 - Trémentines - France - SIREN 478749377


M. Bruno Lys - 6 allée des acacias- Crêt - 74100 - VILLE LA GRAND - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.