Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SCOTTY
Numéro de dépôt :
1071068
Date de dépôt :
11/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SCOTTY
Déposée le 11 octobre 1978 par Scotty Textil-Vertriebs-GmbH & Co Grether KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCOTTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SCOTTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071068.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCOTTY est expirée depuis le 11 octobre 1988.
Scotty Textil-Vertriebs-GmbH & Co Grether KG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019