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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée
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KB PLANTES DE LA MAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KB PLANTES DE LA MAISON
SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1255056
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
KB PLANTES DE LA MAISON de SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque KB PLANTES DE LA MAISON

Déposée le 23 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KB PLANTES DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY (dossier no 2254542) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2254542) - 75008 - France.

La marque KB PLANTES DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KB PLANTES DE LA MAISON est expirée depuis le 23 décembre 2013.

SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : KB , FORTIS , SOVI-TOX AFOURMI , TONISPRAY , HELICIDE , LE BALLOTIN , ORGANO-MINERAL , SUPERGREEN , ACTIGERME LES FAVORITES , NUTRIDOSE


SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY (dossier no 2254542) - 69130 - France - SIREN 446720427


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2254542) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Renouvellement sans limitation n°2026129 - Publication au BOPI 1994-10

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2254542 - Publication au BOPI 2003-12-19

Inscription le 13 avril 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390508 - Publication au BOPI 2004-04-13

Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160836 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159774 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160835 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159773 - Publication au BOPI 1993-06-21

Engrais;Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.