Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée
/
KB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KB
SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1245505
Date de dépôt :
05/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2013
KB de SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée

Présentation de la marque KB

Déposée le 5 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY,FRANCE (dossier no 2244468) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2244468) - 75008 - France.

La marque KB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KB est expirée depuis le 16 juin 2013.

SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : FORTIS , SOVI-TOX AFOURMI , TONISPRAY , HELICIDE , LE BALLOTIN , ORGANO-MINERAL , SUPERGREEN , ACTIGERME LES FAVORITES , NUTRIDOSE , SOLUGENE


SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY,FRANCE (dossier no 2244468) - 69130 - France - SIREN 446720427


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2244468) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Renouvellement sans limitation n°2019951 - Publication au BOPI 1993-30

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2003 n°2244468 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 28 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°380281 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160836 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159774 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160835 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159773 - Publication au BOPI 1993-06-21

Outils et instruments à main.