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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée
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AQUASPRAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUASPRAY
SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1607517
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2010

Présentation de la marque AQUASPRAY

Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUASPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée domicilié(e) 14/20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2174711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MARCHAIS Avocat à la Cour LALANNE MARCHAIS de CANDE domicilié(e) (dossier no 2174711) - France.

La marque AQUASPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUASPRAY est expirée depuis le 15 juin 2010.

SCOTTS FRANCESociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : KB , FORTIS , SOVI-TOX AFOURMI , TONISPRAY , HELICIDE , LE BALLOTIN , ORGANO-MINERAL , SUPERGREEN , ACTIGERME LES FAVORITES , NUTRIDOSE


SCOTTS FRANCE SAS Société par actions simplifiée - 14/20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2174711) - France - SIREN 446720427


Guillaume MARCHAIS Avocat à la Cour LALANNE MARCHAIS de CANDE - (dossier no 2174711) - France


Renouvellement sans limitation le 6 juin 2000 n°2174711 - Publication au BOPI 2000-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais pour les terres.Produits pour détruire les animaux nuisibles;fongicides;herbicides. Outils et instruments à main et plus particulièrement pulvérisateurs

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).