Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAPIDINSECT
SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4284373
Date de dépôt :
01/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2026
RAPIDINSECT de SCOTTS FRANCE

Présentation de la marque RAPIDINSECT

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAPIDINSECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque RAPIDINSECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAPIDINSECT arrivera à expiration en date du 1 juillet 2026.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427


Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725801 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725797 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13

Engrais ; substances nutritives pour plantes ; milieux de culture pour plantes ; préparations et substances pour réguler la croissance des plantes ; stimulateurs et accélérateurs de la croissance des plantes ; produits pour l'amendement des sol à usage domestique et horticole ; produits d'amendements des sols ; agents d'humidification des sols ; terreaux pour jardin ; sols à planter ; mélange de terres sous forme de terreaux ; arable ; fibres de coco ; humus ; tourbe ; produit pour faire briller les feuilles ; compost ;

Pesticides ; insecticides ; parasiticides ; fongicides ; herbicides ; produits contre les rongeurs ; acaricides, à savoir pour l'usage domestique et horticole ; répulsifs pour animaux ; insectifuges ; appâts à insectes sous forme d'insecticides pour la lutte contre les animaux nuisibles ;

Paillis ; semences pour pelouse ; graines de fleurs ; plantes vivantes ; semences pour la plantation, à savoir, graines d'herbe pour la plantation, graines de légumes pour la plantation, graines de fruits pour la plantation ; mousse de tourbe.