Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAPID'TOX
SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1287797
Date de dépôt :
26/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2024

Présentation de la marque RAPID'TOX

Déposée le 26 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAPID'TOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque RAPID'TOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAPID'TOX est expirée depuis le 26 octobre 2024.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , ULTRAGREEN


SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427


Cabinet Laurent & Charras, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2038477 - Publication au BOPI 1995-06

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274643 - Publication au BOPI 2004-10-27

Inscription - Changement de dénomination n°28178 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription - Transmission de propriété n°28179 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569438 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13

Produits pour la destruction d'animaux nuisibles.