RAPID'TOX
Présentation de la marque RAPID'TOX
Déposée le 26 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAPID'TOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RAPID'TOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAPID'TOX est expirée depuis le 26 octobre 2024.
SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2038477 - Publication au BOPI 1995-06
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274643 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription - Changement de dénomination n°28178 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12
Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30
Inscription - Transmission de propriété n°28179 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 13 octobre 2014 n°2569438 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-13