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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
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KB JARDIN MAUVAISES HERBES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KB JARDIN MAUVAISES HERBES
SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1255057
Date de dépôt :
23/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
KB JARDIN MAUVAISES HERBES de SCOTTS FRANCE

Présentation de la marque KB JARDIN MAUVAISES HERBES

Déposée le 23 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KB JARDIN MAUVAISES HERBES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY (dossier no 2254857) - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2254857) - 75008 - France.

La marque KB JARDIN MAUVAISES HERBES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KB JARDIN MAUVAISES HERBES est expirée depuis le 23 décembre 2013.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - 21, Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY (dossier no 2254857) - 69130 - France - SIREN 446720427


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS (dossier no 2254857) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19

Renouvellement sans limitation n°2026130 - Publication au BOPI 1994-02

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254857 - Publication au BOPI 2003-12-17

Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389433 - Publication au BOPI 2004-03-24

Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160836 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159774 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 12 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160835 - Publication au BOPI 1993-07-12

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159773 - Publication au BOPI 1993-06-21

Herbicides.