Déposée le 5 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KB FLOWER MAGIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque KB FLOWER MAGIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911062.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. Julien SCICLUNA - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 13 juin 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°725801 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Inscription le 13 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°725797 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-13
Fertilisants à usage domestique et horticole ; préparations pour l'amendement des sols, pour le traitement des sols, agents pour l'amélioration des sols à usage domestique et horticole ; compositions nutritives pour plantes et fleurs ; terreau ; terre pour la plantation ; agents de régulation de la croissance des plantes et des fleurs ; humus ; engrais ; tourbe ; compost ; terre végétale ;
Graine de fleur ; terre de couverture ; paillis ; écorces brutes ; mousse de tourbe ; mélanges de graines de fleurs, fertilisants et paillis ; terre de couverture contenant des fertilisants.
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