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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
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INSECT KIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSECT KIL
SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3088488
Date de dépôt :
13/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2021

Présentation de la marque INSECT KIL

Déposée le 13 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSECT KIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-16 du 20 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque INSECT KIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3088488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSECT KIL est expirée depuis le 13 mars 2021.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Renouvellement sans limitation le 17 février 2011 n°2463894 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-17

Insecticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.