Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
/
GREENWAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GREENWAY
SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1602392
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2020

Présentation de la marque GREENWAY

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREENWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque GREENWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREENWAY est expirée depuis le 13 juillet 2020.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427


Cabinet LAURENT & CHARRAS - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2000 n°2177716 - Publication au BOPI 2000-07-07

Inscription le 2 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255453 - Publication au BOPI 1998-06-02

Inscription le 30 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°303481 - Publication au BOPI 2000-06-30

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2010 n°2451729 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-28

Inscription le 22 novembre 2010 - Changement d'adresse n°536009 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-22

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture;la sylviculture;engrais pour les terres.Produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.