Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
/
FREE LANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FREE LANCE
SCOTTS FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
1634021
Date de dépôt :
16/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/08/2010

Présentation de la marque FREE LANCE

Déposée le 16 août 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE LANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) Société par actions simplifiée, 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2179478) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume MARCHAIS domicilié(e) (dossier no 2179478) - France.

La marque FREE LANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FREE LANCE est expirée depuis le 16 août 2010.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE SAS - Société par actions simplifiée, 14-20, rue Pierre Baizet, 69009 LYON (dossier no 2179478) - France - SIREN 446720427


Guillaume MARCHAIS - (dossier no 2179478) - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2000 n°2179478 - Publication au BOPI 2000-08-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 4 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152434 - Publication au BOPI 1992-12-04

Pulvérisateurs prêts à l'emploi comportant insecticide, herbicide et fongicide

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).