Déposée le 28 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Carré Vert de KB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque Carré Vert de KB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826968.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants naturels et synthétiques ; compositions nutritives pour les plantes, agents de régulation de la croissance des plantes ; compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture contenant un ou plusieurs produits précités ; fertilisants granulaires et liquides, compositions nutritives pour plantes, agents de régulation de croissance des plantes et compositions nutritionnelles foliaires pour les plantes ; fertilisants à libération lente, soutenue ou retardée et compositions nutritives ou de régulation pour la croissance des plantes ; tourbe et succédanés de tourbe ; agents naturels et synthétiques de croissance des plantes ; pansements, tonifiants et agents et produits de contrôle de la mousse, pour le gazon, les pâturages et pelouses ; agents de conditionnement des sols, composts, composts à base de sable, composts d'écorce ; déchets d'origine végétale, animale ou domestique, tous utilisés comme compost ; tourbe ou succédanés de tourbe contenant des herbicides, pesticides, parasiticides, fongicides ou ovicides ; sable pour pelouse contenant des fertilisants ; produits et compositions biologiques et bactériens pour faciliter ou améliorer la croissance de l'herbe, du gazon, des plantes, des arbustes, des fruits mous ou des arbres.
Préparations pour contrôler ou détruire les animaux nuisibles, les mauvaises herbes ou d'autres organismes nuisibles ; herbicides, pesticides, parasiticides, fongicides ou ovicides et compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture, contenant un ou plusieurs des produits précités ; agents et préparations pour l'élimination ou le contrôle des mousses et compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture contenant ces produits ; herbicides, pesticides, parasiticides, fongicides ou ovicides contenant tous de la tourbe ou des succédanés de tourbe ; sables pour pelouse contenant des agents pour l'élimination des mousses ou le contrôle des mousses (désherbants) ; agents et préparation pour la destruction ou le contrôle des limaces, fourmis, mouches, guêpes ou insectes, compositions ou papiers, pièges ou autres articles contenant ou transportant ces produits sous forme solide ou liquide.
Paillis et litières ; écorces taillées et compostées utilisées comme paillis ; plants, et plantes vivantes, semences de pelouse, gazon ou arbustes, semences (graines) produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés.
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