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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
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AQUA DEPOT
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

AQUA DEPOT
SCOTTS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3507106
Date de dépôt :
15/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AQUA DEPOT de SCOTTS FRANCE

Présentation de la marque AQUA DEPOT

Déposée le 15 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA DEPOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY - 69130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , NUTRI-ZEOLITE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX


SCOTTS FRANCE Société par actions simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde,69130 ECULLY - 69130 - France - SIREN 446720427


CABINET LAVOIX - 2 place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Inscription le 3 janvier 2008 - retrait partiel n°466253 - Publication au BOPI 2008-01-03

Inscription le 13 août 2008 - retrait total n°479312 - Publication au BOPI 2008-08-13

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (semences) ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.