Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE(Société par Actions Simplifiée
/
NASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NASOL
SCOTTS FRANCE SAS (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
1556326
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque NASOL

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE(Société par Actions Simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE(Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 14/20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2153201) - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C. GELAIN RHÔNE-POULENC Direction Marques domicilié(e) (dossier no 2153201) - France.

La marque NASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NASOL est expirée depuis le 20 octobre 2009.


SCOTTS FRANCE SAS (Société par Actions Simplifiée) - 14/20 rue Pierre Baizet, 69009 LYON, FRANCE (dossier no 2153201) - France - SIREN 446720427


C. GELAIN RHÔNE-POULENC Direction Marques - (dossier no 2153201) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 1999 n°2153201 - Publication au BOPI 1999-09-21

Inscription le 30 juin 1999 - Changement de dénomination n°280438 - Publication au BOPI 1999-06-30

Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67966 - Publication au BOPI 1992-09-25

Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67965 - Publication au BOPI 1992-09-25

Inscription le 25 septembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°67964 - Publication au BOPI 1992-09-25

terreau et terre destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture