Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRAPHOS
SCOTTISH AGRICULTURAL INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY, (S.A.), 25 Ravelston Terrace, EDINBURGH, ECOSSE.

Numéro de dépôt :
1208072
Date de dépôt :
02/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1992

Présentation de la marque NUTRAPHOS

Déposée le 2 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SCOTTISH AGRICULTURAL INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUTRAPHOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTTISH AGRICULTURAL INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AYMARD ET COUTEL. - France.

La marque NUTRAPHOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208072.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05


SCOTTISH AGRICULTURAL INDUSTRIES PUBLIC LIMITED COMPANY, (S.A.), 25 Ravelston Terrace, EDINBURGH, ECOSSE. - Royaume-Uni


AYMARD ET COUTEL. - France


Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55143 - Publication au BOPI 1991-07-31

Produits chimiques pour le traitement d'effluents bactéricides et désinfectants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.