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Marques déposées par SCOTTI Christiane
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CHATEAU LES GRANDS SARRAZINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES GRANDS SARRAZINS
SCOTTI Christiane

Numéro de dépôt :
99823551
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/10/2019

Présentation de la marque CHATEAU LES GRANDS SARRAZINS

Déposée le 28 octobre 1999 par SCOTTI Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES GRANDS SARRAZINS »

Le déposant est SCOTTI Christiane domicilié(e) GRANDE RUE - 33890 - GENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scotti Christiane domicilié(e) GRANDE RUE - 33890 - GENSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES GRANDS SARRAZINS est expirée depuis le 28 octobre 2019.


SCOTTI Christiane - GRANDE RUE - 33890 - GENSAC - France


Scotti Christiane - GRANDE RUE - 33890 - GENSAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Renouvellement sans limitation le 8 février 2010 n°2431592 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-08

Inscription le 18 février 2020 - Transmission totale de propriété n°780467 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-18

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LES GRANDS SARRAZINS.