Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BERTRUD
Madame SCOTTI Christiane

Numéro de dépôt :
99823553
Date de dépôt :
28/10/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/10/2009

Présentation de la marque CHATEAU BERTRUD

Déposée le 28 octobre 1999 par madame SCOTTI Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU BERTRUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est madame SCOTTI Christiane domicilié(e) 5 Grande Rue, 33890 GENSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SCOTTI Christiane - France.

La marque CHATEAU BERTRUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BERTRUD est expirée depuis le 28 octobre 2009.

SCOTTI Christiane a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CIGALE , CHATEAU LES GRANDS SARRAZINS


Madame SCOTTI Christiane - 5 Grande Rue, 33890 GENSAC - France


Madame SCOTTI Christiane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-16

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU BERTRUD.