Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCOTT
/
SOIE NOUVEAU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOIE NOUVEAU
SCOTT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1375559
Date de dépôt :
13/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/2006
SOIE NOUVEAU de SCOTT

Présentation de la marque SOIE NOUVEAU

Déposée le 13 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOIE NOUVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTT domicilié(e) Parc Tertiaire des Erables - 66, Route de Sartrouville, 78230 LE PECQ (dossier no 2063008) - XX et immatriculée sous le numéro RCS 672 175 263 .

La marque SOIE NOUVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1375559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOIE NOUVEAU est expirée depuis le 13 février 2006.

SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OUATEX , (Marque figurative) , L'HYGIENE EN CONTINU , PLUS DOUX QUE DOUX , JRT ESCORT , L'HYGIENE EN CONTINU , Scottex plus gros, plus doux , NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS , NOUVEAU SCOTTEX PLUS DOUX QUE DOUX


SCOTT S.A., société anonyme - Parc Tertiaire des Erables - 66, Route de Sartrouville, 78230 LE PECQ (dossier no 2063008) - XX - SIREN 672175263



Renouvellement sans limitation le 7 février 1996 n°2063008 - Publication au BOPI 1996-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 11 juillet 1996 - Concession de licence n°203907 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08

Inscription - Transmission de propriété n°43398 - Publication au BOPI

Papier et articles en papier et notamment du papier hygiènique.