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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCOTT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SCOTT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1522627
Date de dépôt :
05/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/1999
Marque figurative de SCOTT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCOTT domicilié(e) 43, rue de Villiers, 92000 NEUILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522627.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 1999.

SCOTT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OUATEX , SOIE NOUVEAU , (Marque figurative) , L'HYGIENE EN CONTINU , PLUS DOUX QUE DOUX , JRT ESCORT , L'HYGIENE EN CONTINU , Scottex plus gros, plus doux , NOUVEAU SCOTTEX: DOUX COMME VOUS


SCOTT (S.A.) - 43, rue de Villiers, 92000 NEUILLY - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 11 juillet 1996 - Concession de licence n°203907 - Publication au BOPI 1996-07-11

Inscription le 8 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48471 - Publication au BOPI 1990-10-08

Papiers hygièniques et articles faÇonnés en ouate de cellulose, ouate à démaquiller, couches pour bébés, serviettes périodiques, mouchoirs en papier

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.