Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE TREFLE PARFUME
Numéro de dépôt :
1649129
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2001
Présentation de la marque LE TREFLE PARFUME
Déposée le 8 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SCOTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TREFLE PARFUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE TREFLE PARFUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCOTT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juillet 1996 - Concession de licence n°203907 - Publication au BOPI 1996-07-11